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TRANSPORT
Toutes nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire à qu'il appartient de les vérifier à l’arrivée et, le cas échéant, de formuler les réserves détaillées sur le bon de livraison ou auprès du transporteur sous 48h. Dans le cas ou aucune réserve ne serait inscrite sur le bordereau ou formulée auprès du transporteur dans le délai légal, le destinataire ne pourra demander à Passe Passe aucun dédommagement ou aucune indemnité de perte, de vol ou de détérioration. Les frais de port n’incluent pas d’assurance hors l'assurance legale de 23€/kg, mais nous pouvons en mettre une en place sur demande et à vos frais.

PAIEMENT
Par carte bancaire, transfert, Paypal ou chèque en Euro. Les transferts internationaux sont acceptés mais restent  à la charge du client. Nous nous réservons le droit de facturer tous frais bancaires occasionnés par les paiements reçus. Passe Passe se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé en totalité ou même partiellement une précédente commande, ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. Le paiement par carte bancaire est effectué au moment de la finalisation de la commande sur le site internet, par l’intermédiaire du site sécurisé Cyber+ de la Banque Populaire ; les données bancaires ne transitent pas par notre site internet, et ne sont donc pas stockées dans une base de données.
Les avoirs sont valables 1 an à compter de leur date d\’émission. Passé ce délai, ils sont automatiquement supprimés et ne peuvent donner lieu à aucune contrepartie ou utilisation.

RETOURS
Tout article défectueux nécessitant un remboursement ou un échange, sauf accord avec le vendeur, doit faire l’objet d’un retour préalable et être déclaré comme tel par notre service commercial. Tout retour d’article sous garantie est accepté après confirmation écrite de notre part et aux frais du client. Tout retour d’article jugé injustifié sera assujetti à une majoration de 10%. Aucune plainte pour article manquant ne sera prise en compte après un délai de 7 jours suivant la livraison. Les retours doivent être expédiés à PassePasse Sarl, 66 Rue Hermel 75018 PARIS.

RETRACTATION
Conformément aux articles L-121-18 et suivants du code de la consommation, le consommateur dispose d’un délai légal de rétractation de 14  jours ouvrables à compter de la réception du bien commandé. La marchandise commandée doit être retournée dans son emballage d’origine, en bon état et propre à sa re-commercialisation. Le consommateur peut à ce moment, et dans ce délai, demander l’échange ou le remboursement de sa marchandise, à l’exception des frais de retour.

JURIDICTION
Toute marchandise reste la propriété de Passe Passe jusqu’au paiement intégral du prix. En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent, les litiges avec les clients particuliers relèvent de la compétence du tribunal civil.

CONDITIONS GÉNÉRALES
Toute remise de commande implique l’adhésion sans réserves aux présentes conditions générales, celles-ci ne sauraient être modifiées par des stipulations figurant sur les bons de commande du client ou dans les conditions générales d’achat. Tous nos prix et conditions de vente sont donnés sous réserve formelle de modifications, ils sont révisables à tous moment et sans préavis, y compris en cas d’erreur manifeste. Nos tarifs sont calculés sur la base Euro. En cas de force majeur (grèves des transporteurs, état de guerre, etc. (liste non limitative), Passe Passe est libéré de toute obligation envers ses clients. Les tarifs visibles sur le site internet peuvent être différents des tarifs pratiqués dans notre magasin Parisien. Les photos sur le site internet Passe Passe ne sont pas contractuelles, et des différences non substantielles peuvent exister entre les photos de démonstration présentes sur notre site internet et les articles reçus par le client.

CONDITIONS PARTICULIERES PUBLIC/CLUB
Pas de commande minimum

COMMANDES HORS FRANCE METROPOLE
Si les frais de port réels sont superieurs au montant facturé au client, nous nous réservons le droit de lui demander un supplément.
Les éventuels droits, taxes et/ou octrois de mer pour les commandes livrées à l’étranger sont à la charge du client.

REGLEMENTS
Tous les règlements doivent parvenir à Passe Passe avant l’expédition de la marchandise.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
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